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Mentions Légales

Domaine de Chloé — Cénac-et-Saint-Julien, Dordogne

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société SARL Château de Maraval, exploitant la marque et l’activité « Domaine de Chloé ».

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital social : 480 000,00 €
  • Siège social : ZAC La Plancade, ZAE de la Liquière, lot 13, 34380 Saint-Martin-de-Londres
  • RCS : Montpellier
  • SIREN : 790 633 887
  • SIRET (siège) : 790 633 887 00027
  • N° de TVA intracommunautaire : FR55790633887

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2. Directeur de la publication

Monsieur Patrick Giraud, en qualité de gérant de la SARL Château de Maraval.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Genève, Suisse Site web : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive de la SARL Château de Maraval, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la SARL Château de Maraval.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, des données à caractère personnel peuvent être collectées (notamment via les formulaires de contact ou de demande de renseignements), conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ces données sont collectées et traitées par la SARL Château de Maraval pour répondre aux demandes des utilisateurs et gérer la relation commerciale, et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans consentement.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à l’adresse suivante : evenements@domainedechloe.fr.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

6. Cookies

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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